Faire une donation à l’Institut Pasteur de Lille

Donner de votre vivant pour faire avancer la recherche

Faire une donation à l’Institut Pasteur de Lille, c’est choisir de soutenir la recherche et la prévention de votre vivant, de manière concrète et engagée.
C’est un acte volontaire, réfléchi, qui permet d’accompagner les équipes scientifiques dans la durée, tout en bénéficiant d’un cadre fiscal avantageux.

Fondation privée reconnue d’utilité publique depuis 1898, l’Institut Pasteur de Lille est totalement exonéré de droits de mutation : l’intégralité de votre donation est consacrée à nos missions de recherche, de prévention et de santé publique.

Pourquoi faire une donation ?

La donation est un moyen fort de donner du sens à votre patrimoine.

Elle permet de :

soutenir durablement la recherche médicale et la prévention,
agir concrètement pour la santé des générations actuelles et futures,
accompagner des projets scientifiques utiles à la société,
organiser la transmission de votre patrimoine selon vos valeurs,
bénéficier d’avantages fiscaux significatifs.

Chaque donation contribue à accélérer les découvertes, à renforcer l’indépendance scientifique de l’Institut et à prolonger l’héritage de Louis Pasteur et d’Albert Calmette.

Qu’est-ce qu’une donation ?

La donation est un acte par lequel vous décidez de transmettre de votre vivant, de manière définitive, tout ou partie d’un bien ou d’une somme d’argent.

Elle peut porter sur :

une somme d’argent,
un bien mobilier (valeurs mobilières, portefeuille de titres, œuvre d’art…),
un bien immobilier.

Selon la nature du bien transmis, la donation peut être réalisée par acte notarié.

Les différents types de donation

Vous transmettez un bien ou une somme d’argent dans son intégralité à l’Institut Pasteur de Lille.
C’est la forme la plus simple et la plus directe de donation.

Idéal si vous souhaitez vous séparer d’un bien dont vous n’avez plus l’usage.

Vous donnez la nue-propriété d’un bien (souvent immobilier), tout en conservant l’usufruit.
Vous continuez à occuper le bien ou à en percevoir les revenus.

Ce dispositif permet :

de soutenir la recherche dès aujourd’hui,
de conserver l’usage du bien,
de bénéficier d’un avantage fiscal,
de sortir la valeur de la nue-propriété de l’assiette de certains impôts.

Si vous êtes héritier d’un bien reçu lors d’une succession et que vous souhaitez en faire bénéficier une cause d’intérêt général, vous pouvez réaliser une donation sur succession.

Cette donation, effectuée dans un délai légal, permet :

d’éviter les droits de succession sur la part transmise,
de soutenir directement une fondation reconnue d’utilité publique,
de respecter une volonté familiale ou personnelle.

Vous transmettez temporairement (au minimum 3 ans) les revenus d’un bien à l’Institut Pasteur de Lille, tout en conservant la propriété du bien.

Pendant la durée de la donation :

les loyers ou revenus perçus soutiennent la recherche,
la valeur correspondante sort de l’assiette de certains impôts,
vous mesurez concrètement l’impact de votre engagement.

À l’issue de la période, vous retrouvez la pleine propriété du bien.

Avantages fiscaux liés à la donation

Faire une donation à l’Institut Pasteur de Lille ouvre droit à des avantages fiscaux, dans les conditions prévues par la législation en vigueur.

Un reçu fiscal vous est remis pour vous permettre de bénéficier des réductions correspondantes.

Nos équipes peuvent vous informer et vous orienter en fonction de votre situation.

Un accompagnement personnalisé, en toute confiance

La transmission est une démarche personnelle, parfois intime.
Nos équipes vous accompagnent avec écoute, confidentialité et respect de vos choix.

Nous prenons le temps de :

comprendre votre situation et vos objectifs,
vous expliquer les différentes options possibles,
travailler en lien avec votre notaire ou conseiller,
construire un projet de transmission qui vous ressemble.

Respecter vos volontés est un engagement éthique fondamental pour l’Institut Pasteur de Lille.

Le respect de vos volontés

Nous construisons avec chaque donateur une relation de confiance durable.
Tout est mis en œuvre pour garantir que vos volontés soient respectées, dans la transparence et la fidélité à vos engagements.